André Maille


De: Maille (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de première instance de Papeete
Groupe:
Tribunal de première instance de Papeete
date_debut="2000-01-03"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
depart_retraite
JORFTEXT000000396971(source JORF)
admission
23 Septembre 199923/09/1999
De: André Maille
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Juge
Remplace:
M. Rolland
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Maillé (André, Emile, Gabriel)
proviseur honoraire du lycée Camille-Jullian à Bordeaux; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Maille (André)
juge des enfants (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.